J.O. 92 du 20 avril 2005
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
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- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
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Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).
La Documentation française a fait paraître du 8 au 14 avril 2005 :
I. - OUVRAGES
Collection « Réflexe Europe »
Consacrés à l'Europe communautaire, les ouvrages de cette collection sont accessibles à un large public souhaitant comprendre les rouages et le fonctionnement de l'Union européenne, comme à tous ceux qui, plus directement concernés par la législation européenne dans leur tâche quotidienne, ont à suivre les développements de l'Union.
Les Institutions de l'Union européenne
La Documentation française
Yves Doutriaux, Christian Lequesne
5e édition mise à jour
Ni fédéral, ni comparable à celui d'une organisation internationale classique, le système institutionnel de l'Union européenne agit en étroite imbrication avec les gouvernements et les administrations des Etats membres. L'élargissement de l'Union européenne à 25 membres, intervenu en 2004, a imposé une réforme institutionnelle. Prévue par le traité de Nice, elle a été approfondie par le projet de Constitution européenne. Des domaines comme la politique étrangère et de défense, ou l'espace de liberté, de sécurité et de justice se voient progressivement englobés dans les politiques communautaires. Cet ouvrage présente l'ensemble des institutions de l'Union dans leur mission et leur fonctionnement et analyse leurs relations avec l'administration française ; s'agissant du traité établissant une Constitution pour l'Europe, les incidences de son application - au cas où le traité constitutionnel serait ratifié - sont également clairement identifiés et présentés.
Les auteurs :
Yves Doutriaux est représentant de la France auprès de l'OSCE (Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe).
Christian Lequesne est directeur de recherche au CERI-Sciences Po ; il dirige actuellement le Centre français de recherche en sciences sociales de Prague.
2005, la Documentation française, collection « Réflexe Europe », 192 p. - 11 EUR. - ISBN : 2-11-005785-8. - Réf. : 9 782110 057853.
Retrouvez tous les titres de cette collection sur :
www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : « catalogue », puis choisir la collection dans le guide des revues et collections.
Commission nationale de déontologie de la sécurité
Rapport 2004
Rapport remis au Président de la République et au Parlement
Ce rapport annuel rassemble l'intégralité des avis et recommandations rendus par la commission nationale de déontologie de la sécurité en 2004 ainsi que les réponses apportées à ses recommandations. La très grande majorité des dossiers traités, dont le nombre est en forte progression, concerne des fonctionnaires de la police nationale et de l'administration pénitentiaire. S'agissant de la police nationale, les principales observations de la CNDS portent sur l'organisation des services, l'action sur le terrain et les règles de procédure. S'agissant de l'administration pénitentiaire, la CNDS s'alarme de cas de suicide en prison. Ses principales recommandations au garde des sceaux portent sur les escortes en milieu hospitalier et l'accès aux soins des détenus, les transferts et les interventions des services d'ordre en milieu pénitentiaire.
Par ailleurs, l'examen des saisines traitées par la CNDS depuis sa création a mis en évidence des problématiques récurrentes qui ont conduit la commission à étudier, sous la direction de Catherine Wihtol de Wenden, la part des discriminations dans les manquements à la déontologie. Cette étude, réalisée à partir des dossiers examinées en 2001, 2002, 2003 et 2004 dénonce des pratiques individuelles dont le nombre est significatif. Sans stigmatiser le fonctionnement global de telle ou telle institution, la CNDS s'interroge sur les causes de ces dérives qu'il importe non de nier, mais d'analyser pour les corriger et les prévenir.
En publiant les réponses, transmises par les autorités hiérarchiques concernées, aux recommandations des années précédentes, la CNDS suit la mise en oeuvre, sur le terrain, des réformes annoncées.
2005, la Documentation française, 536 p. - 18 . - ISBN : 2-11-005778-5. - Réf. : 9 782110 057785.
Le Forum des droits sur l'internet
Rapport d'activité 2004
Préface de Jean-Pierre Raffarin
Le Forum des droits sur l'internet est un organisme original tant par son statut que par sa vocation à accompagner la mise en place d'une corégulation des problématiques générées par l'internet. S'investissant dans toutes les questions de droit et de société liées à l'internet, le forum a progressivement pris sa place dans le paysage institutionnel français, mettant en oeuvre une voie de régulation « participative », souple et ouverte à l'ensemble des acteurs : pouvoirs publics, entreprises privées, utilisateurs.
Pour 2004, trois recommandations ont été publiées et de nombreux sujets abordés : cyberconsommation, protection de l'enfance, racisme sur internet, peer-to-peer, télétravail, courtage en ligne de biens culturels... L'Observatoire cyberconso a présenté les résultats de sa première enquête sur les pratiques des consommateurs et des professionnels de la vente à distance au regard du cadre juridique applicable. De plus, le forum a élargi son champ d'expertise et de services en 2004 en proposant au particulier la possibilité de résoudre à l'amiable les nombreux litiges - qui font écho à la diversité croissante des usages du réseau - à travers un service de médiation accessible en ligne (mediateurdunet.fr). Cette approche innovante de corégulation commence à faire école au-delà même de l'Europe.
2005, la Documentation française, 371 p. - 23 EUR. - ISBN : 2-11-005827-7. - Réf. : 9 782110 058270.
En diffusion à la Documentation française
Accroître les chances de chacun
Pour une politique sociale active au bénéfice de tous
Organisation de coopération et
de développement économique (OCDE)
La politique sociale est un atout vital à l'appui du développement social. Toutefois, de nombreux défis sont à relever en ce début de xxie siècle. Les programmes doivent bénéficier de nouvelles impulsions pour atteindre leurs objectifs, démultiplier les initiatives et associer les bénéficiaires à tous les stades de leur conception et de leur réalisation. Dans l'analyse des solutions possibles, cet ouvrage met en avant la notion de politiques sociales actives, qui passerait par une redéfinition des priorités des programmes sociaux. Il s'agit moins d'assurer les individus contre un certain nombre d'aléas bien définis que d'investir dans leurs capacités et de leur permettre d'utiliser au mieux leur potentiel à tous les stades de l'existence. Ce thème était au coeur d'une réunion ministérielle qui a eu lieu à l'OCDE le 31 mars et le 1er avril 2005. En voici les principales conclusions.
2005, OCDE, 224 p. - 40 EUR. - ISBN : 92 6400796 2. - Réf. : 9 789264 007963.
Le Système français d'innovation dans l'économie mondiale
Enjeux et priorités
Avril 2005
Institut français des relations internationales (IFRI)
Coordonné par Philippe Larédo et Frédérique Sachwald
Avec l'agenda de Lisbonne et l'Espace européen de la recherche, l'Union européenne affiche l'ambition de devenir « l'économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde ». Pourtant, depuis 2000, l'écart entre l'Europe et les Etats-Unis persiste, voire s'aggrave. Plusieurs pays européens, dont la France, ont du mal à engager les réformes de structure nécessaires et à accroître leur effort de recherche et d'innovation.
Cet ouvrage fait suite à une conférence qui a réuni le 4 octobre 2004, à l'initiative de l'IFRI et de l'Institut de l'entreprise, des analystes et de nombreux acteurs du système français d'innovation.
Il s'appuie sur l'analyse du processus d'internationalisation de la R&D et des expériences de la France, des Etats-Unis, de l'Allemagne et de la Suède pour dégager quatre orientations pour la politique nationale de recherche et d'innovation :
- renforcer l'attractivité de la France pour la R&D des multinationales, françaises ou étrangères ;
- concentrer les efforts sur des pôles scientifiques et technologiques qui doivent acquérir une réputation d'excellence à l'échelle européenne et mondiale ;
- mettre les universités au coeur du dispositif public de recherche ;
- reconsidérer l'organisation des interventions publiques pour tirer parti du double mouvement d'européanisation et de régionalisation.
2005, IFRI, 124 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-86592-197-0. - Réf. : 9 782865 921973.
II. - REVUES
Actualité et dossier en santé publique
Haut Comité de la santé publique
Editorial :
(Bernard Cassou).
HCSP direct :
Violences et santé.
Le rapport du HCSP sur les violences et la santé a été publié aux éditions de l'ENSP.
Actualité :
La Haute Autorité de santé.
Créée par la loi du 13 août 2004, la Haute Autorité de santé est un élément fondamental de la nouvelle organisation du système de soins.
Rubriques.
International :
Les systèmes de santé des pays de l'Est.
Quels sont les systèmes de santé des pays de l'Est nouvellement entrés dans l'Union européenne ? Comment réforment-ils leurs dispositifs ? (Marc Duriez, Diane Lequet-Slama.)
Dossier
La Situation des personnes handicapées
Un enjeu de société
Dossier coordonné par Martine Barrès
Qu'est-ce que le handicap ?
Du handicap à la situation de handicap : l'évolution conceptuelle (Catherine Barral).
« Observer le handicap » : problématique, sources et données, perspectives (Hélène Michaudon, Pascale Gilbert, Pierre Mormiche).
Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI) (Marc Maudinet).
Les politiques et actions en faveur des personnes handicapées :
La prévention des handicaps (Martine Barrès, Bruno Pollez).
La politique du handicap (Philippe Didier Courbin).
Présentation et missions du CNCPH (Jean-Marie Schléret).
Les instances d'évaluation et leurs outils (Chantal Erault).
La place des personnes handicapées dans la société :
Intégration scolaire et éducation spéciale (Marie-Claude Courteix).
L'emploi des personnes handicapées (Dominique Velche).
L'Association pour la gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH).
Emploi et/ou allocations : les tendances actuelles dans l'Union européenne (Dominique Velche).
Tribunes :
Concevoir pour tous... avant de construire conforme (Thierry Laille).
Les personnes handicapées psychiques : point de vue des usagers et de leurs familles (Claude Finkelstein, Jean Canneva).
Accessibilité à la cité et participation sociale des personnes handicapées mentales (Régis Devoldère).
Déficience visuelle et participation sociale : l'histoire de Paul... (Jean-Pierre Gante).
La recherche sur le handicap en France : un retard à combler (Jean-François Ravaud).
Bibliographie et adresses utiles.
Régions :
Exercice groupé et réseaux de santé : la pratique de la médecine libérale sort de l'isolement.
Les médecins libéraux exercent de plus en plus au sein de cabinets de groupe ou de réseaux de soins : constats de l'URML d'Ile-de-France (Alexandre Grenier).
Etudes :
Les professionnels de la petite enfance, « acteurs cachés » de la prévention.
Les professionnels de la petite enfance jouent un rôle important dans la prévention des conduites à risque chez les adolescents ou à l'âge adulte (Jean-François Vallette, Denis Fontaine).
Repères :
Brèves européennes.
Organisme :
Dispositif national d'indemnisation des accidents médicaux.
Formation :
Master de santé publique (sciences de la vie et de la santé ; sciences humaines et sociales).
Recherche :
Equipe de recherche sur les déterminants sociaux de la santé et du recours aux soins.
Lectures.
En ligne.
Lois et réglementation.
Calendrier.
« Actualité et dossier en santé publique » no 49, décembre 2004, 80 p. - 12,80 EUR. - Réf. : 3 303335 300492.
Afrique contemporaine
Agence française de développement
Japon-Afrique
Ce dossier examine l'évolution des relations entre le Japon et l'Afrique subsaharienne depuis qu'elles ont pris leur essor, dans la seconde moitié du xxe siècle seulement. Sur les divers aspects de ce phénomène, la nouvelle relation Asie-Afrique, des contributions universitaires croisées engagent un dialogue à plusieurs voix, à partir du Japon lui-même comme de l'Afrique et de l'Europe.
Introduction thématique (Chris Alden).
La diplomatie japonaise de l'aide et l'Afrique (Makoto Sato, Chris Alden).
Le Japon, une moyenne puissance face à l'Afrique (Scarlett Cornelissen).
Une nouvelle orientation de la politique africaine du Japon (Shozo Kamo).
La coopération japonaise à l'égard de l'Afrique (Minoru Ogasawara).
TICAD, un processus pour le développement africain (Minoru Obayashi).
Le rôle pivot de l'Afrique du Sud dans la TICAD - Tokyo International Conference on African Development (Kxeku Ampiah).
Le Japon et l'Afrique : la genèse de relations économiques (Anne Androuais).
Actualité africaine :
Le Conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine (Delphine Lecoutre).
« Afrique contemporaine » no 212, hiver 2004, 148 p. - 16 EUR. - Réf. : 3 303330 102121.
Ce numéro d'Afrique contemporaine est le dernier diffusé par la Documentation française.
A compter du no 213 (printemps 2005), tous les numéros seront édités et diffusés par l'éditeur De Boeck & Larcier, Fond Jean-Pâques 4, 1348 Louvain-la-Neuve, Belgique, téléphone : 00-32-10-48-25-70, télécopie : 00-32-10-48-25-19.
Les abonnés peuvent d'ores et déjà contacter De Boeck & Larcier afin de renouveler leur abonnement s'il arrive à échéance. Le bon de commande peut être téléchargé à l'adresse internet suivante :
http://www.universite.deboeck.com/revues/afco.
La Documentation photographique
La Documentation française
La Guerre au xxe siècle
2. L'expérience des civils
Anne Duménil
Dans La Guerre au xxe siècle 1. L'expérience combattante, Stéphane Audoin-Rouzeau a montré tout l'intérêt d'ajouter à notre connaissance des conflits de ce siècle une lecture anthropologique. Cette démarche, éprouvée avec succès sur d'autres champs et d'autres temps de l'histoire, est également utile à une meilleure connaissance de l'expérience des civils en temps de guerre.
Les conflits mondiaux ont en effet entraîné la société occidentale tout entière dans une épreuve marquée, de manière inédite, par la mort de masse. D'un conflit à l'autre, comment les civils vivent-ils des phénomènes aussi divers que la mobilisation (mentale ou matérielle), la résistance, l'oppression parfois, la souffrance toujours ? Comment la brutalité modifie-t-elle leurs comportements et leurs représentations ?
Ce dossier est consacré à ces « non-militaires » longtemps tombés dans l'oubli, qui paient désormais un tribut plus lourd que les soldats. La prégnance des guerres passées sur l'imaginaire social demeure vive, les commémorations se multiplient ; c'est l'occasion de recueillir les témoignages des derniers survivants de certains conflits, de mieux écouter, peut-être, les récits livrés sur des guerres plus récentes, avec la distance critique indispensable.
Travaillant au plus près de documents qui disent le versant sombre du siècle passé, l'auteur se livre ici à ce triple exercice de description, d'analyse et d'interprétation, nécessaire à l'établissement des connaissances.
« La Documentation photographique » no 8043, 64 p. - Illustrations. - 10,50 EUR. - Réf. : 3 303331 280439.
Les Projetables
Le complément pédagogique du no 8043.
18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier.
8 pages de propositions de travaux conçues par Dominique Proust-Gourdin, des fonds de carte, des croquis à photocopier.
« Les Projetables » no 8043. - 9 EUR. - Réf. : 3 303331 080435.
Précédemment parus
La Guerre au xxe siècle
1. L'expérience combattante
Stéphane Audoin-Rouzeau
« La Documentation photographique » no 8041, 64 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303331 280415.
Les Projetables
Le complément pédagogique du no 8041.
18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier.
8 pages de propositions de travaux conçues par Dominique Proust-Gourdin, des fonds de carte, des croquis à photocopier.
« Les Projetables » no 8041. - 9 EUR. - Réf. : 3 3033310 80411.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels.
Textes in extenso :
Office de l'harmonisation dans le Marché intérieur.
Questions écrites. - Assemblée nationale :
Question écrite... à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur l'état actuel de « l'élaboration d'une directive de politique pénale adressée aux parquets », et réponse.
Question écrite... à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur la crise du secteur vinicole et les nouvelles orientations du Gouvernement en matière de différenciation de produits, et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Office européen des brevets.
Journal officiel de la République française.
Travaux parlementaires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine.
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence.
Brevets d'invention - marques - dessins et modèles.
Quatrième partie
Actualité et informations.
Bibliographie. - Chronique de l'étranger. - échos. - PIBD-services.
PIBD - « Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 806, 15 avril 2005, 60 p. - 8,20 EUR. - Réf. : 3 303332 308064.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Les nouvelles tendances du management
Le management, et particulièrement le management des compétences, évolue. Confrontés à l'instabilité de l'environnement économique, les managers doivent en effet répondre aux nouvelles exigences du marché par la mise en place d'un style de gestion des ressources humaines renouvelé. Dans cette perspective, l'article de Sylvie Monchatre issu de Bref-Céreq montre bien comment la notion de compétence se substitue progressivement à celle de qualification au sein des entreprises. Dans Humanisme et entreprise, Joanna Pomian et Claude Roche analysent l'évolution du management dans une économie où la connaissance revêt une dimension de plus en plus importante. Jean-François Manzoni et Jean-Louis Barsoux, de leur côté, se penchent, dans un article de l'Expansion Management Review, sur le comportement des managers face à leurs collaborateurs « les moins performants » qu'ils analysent au travers d'un phénomène connu sous le nom de paradoxe du syndrome de l'échec programmé. Enfin, dans un numéro des Cahiers du groupe Bernard Bruhnes, Anne de Byser, Valérie Georgeault et Pierre Maréchal s'interrogent sur l'intérêt de mettre en place un mécanisme de rémunération au mérite dans les entreprises.
Manager les compétences pour stimuler l'engagement individuel, « Bref-Cereq » (Sylvie Monchatre).
L'évolution du management dans l'économie de la connaissance, « Humanisme et entreprise » (Joanna Pomian et Claude Roche).
Salariés peu performants et syndrome d'échec programmé, « L'Expansion Management Review » (Jean-François Manzoni et Jean-Louis Barsoux).
La rémunération au mérite : mode ou nécessité ? « Les Cahiers du groupe Bernard Brunhes » (Anne de Bayser, Valérie Georgeault et Pierre Maréchal)
Egalement dans ce numéro :
Démystifier la sous-traitance, « Finances et développement » (Mary Amiti et Shang-Jin Wei).
Wicksel, Lindahl et la théorie des biens publics, « Scandinavian Journal of Economics » (Joaquim Silvestre).
L'essor des accords de libre-échange en Asie « Accomex » (Christian Milelli)
« Problèmes économiques », no 2873, 14 avril 2005, 48 p. - 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028733.
III. - RETIRAGES
Agent technique. - Agent technique qualifié
Catégorie C
Sessions 2003-2004
Collections « Annales corrigées de la fonction publique territoriale », 227 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005766-1. - Réf. : 9 782110 057662.
L'Union européenne et le projet de Constitution
Collection « Découverte de la vie publique », 152 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-05724-6. - Réf. : 9 782110 057242.